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Marques déposées par TC TELEMATIQUE & COMMUNICATION
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OCCAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCCAS
TC TELEMATIQUE & COMMUNICATION, (EURL)

Numéro de dépôt :
1355629
Date de dépôt :
20/05/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/1996

Présentation de la marque OCCAS

Déposée le 20 mai 1986 par TC TELEMATIQUE & COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OCCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TC TELEMATIQUE & COMMUNICATION, (EURL), domicilié(e) 38, rue du Pré-Botté, 35100 RENNES. - France.

La marque OCCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCAS est expirée depuis le 20 mai 1996.

TC TELEMATIQUE & COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : VOIL


TC TELEMATIQUE & COMMUNICATION, (EURL) - 38, rue du Pré-Botté, 35100 RENNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Communication.